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MENTIONS LÉGALES
Les présentes conditions générales de vente visent à définir les droits et obligations de Adèle Beaumais et du Client de produits présentés par Adèle Beaumais sur son site https://adelebeaumais.bigcartel.com/ et http://adelebeaumais.com. Elles s’appliquent de façon exclusive entre l’entreprise Adèle Beaumais par Adèle Beaumais, 23 rue Victor Hugo, 76000 Rouen et tout consommateur personne physique visitant ou effectuant un achat via le site.
Sur le site, Adèle Beaumais permet au Client de commander en ligne des produits de la marque Adèle Beaumais selon les présentes conditions générales.
Toute commande effectuée auprès de Adèle Beaumais entraîne donc l’acceptation sans réserve par le Client des présentes conditions. Les présentes conditions générales peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par Adèle Beaumais, les conditions applicables étant celles en vigueur à la date de la commande par le Client.
Produits et conformité
Les produits mis en vente sont présentés sur le site de Adèle Beaumais et assortis d’un descriptif détaillé (dimensions, matières, précautions d’usage..)
Les produits proposés par Adèle Beaumais sont conformes aux normes applicables en France.
Les éléments tels que notamment photographies et textes ainsi que toutes les informations et caractéristiques illustrant et/ou accompagnant les produits ne sont pas contractuels, ce que le Client reconnaît.
En conséquence, Adèle Beaumais ne saurait encourir la moindre responsabilité en cas d’erreur ou d’omission d’un de ces éléments ou en cas de modification desdits éléments par les fournisseurs et/ou éditeurs.
Obligations du client
Le Client déclare être âgé d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale lui permettant d’effectuer une commande sur le Site.
Le Client s’engage à communiquer à Adèle Beaumais les éléments d’informations réels et nécessaires à la réalisation de la prestation objet des présentes conditions tel que cela lui est demandé en ligne et suivant sa situation, notamment ses nom, prénom, adresse, téléphone et e-mail valide.
Le Client est responsable des conséquences découlant d’informations transmises fausses ou inexactes ou dont la reprise serait illicite.
Une fois la commande passée, Adèle Beaumais adresse au Client un e-mail lui confirmant celle-ci. Elle l’informe de l’envoi des produits.
Le Client peut modifier ses données à la rubrique « mon compte ».
Commande
Toute commande ne sera validée qu’après acceptation du paiement.
Adèle Beaumais se réserve le droit d’annuler ou de refuser une commande en cas de litige avec le Client sur une commande antérieure.
Adèle Beaumais ne peut accepter les commandes que dans la limite des stocks disponibles. Il informe le Client de la disponibilité des produits vendus sur le site au moment de la confirmation de la commande.
Si, en dépit de la vigilance de Adèle Beaumais, les produits sont indisponibles, Adèle Beaumais en informera le Client par e-mail dans les meilleurs délais. Le Client pourra alors annuler sa commande et se faire rembourser, le cas échéant, les sommes déjà versées.
L’indisponibilité définitive ou temporaire ne saurait en aucun cas engager la responsabilité de Adèle Beaumais, pas plus qu’elle ne saurait ouvrir un quelconque droit à indemnisation ou dommages et intérêts en faveur du Client.
Prix
Les prix affichés sur notre site web sont indiqués en euros toutes taxes comprises, hors frais de port, participation aux frais de traitement de commande et frais d’emballage.
Les frais de port, participation aux frais de traitement de commande et frais d’emballage seront indiqués dans le panier du Client, avant la validation définitive de la commande.
Les prix peuvent être modifiés à tout moment, sans préavis et notamment en cas de changement de données fiscales ou économiques. Les articles seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.
Livraison
Adèle Beaumais livre votre commande en France ou à l’étranger à l’adresse que vous avez indiqué lors du processus de commande. Vous vous engagez à nous transmettre, lors de votre commande, toutes les informations nécessaires pour la livraison, votre e-mail et votre numéro de téléphone mobile pour être joint si nécessaire.
Les frais de ports prennent en compte l’envoi du colis et son poids, mais aussi l’emballage des pièces et le temps passé aux envois.
Les commandes sont postées dans les 14 jours ouverts suivant la vente. Il faut ensuite compter 2 à 4 jours pour la réception du colis (délais indicatifs pour la France, donnés par La Poste). Les colis sont envoyés avec suivi.
La livraison est possible dans tous les pays du monde : les frais de ports s’adaptent en fonction de la destination.
Paiement
L’intégralité du paiement doit être réalisée lors de la commande. A aucun moment les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes. Le Client règle sa commande par carte bancaire, conformément aux dispositions du présent article.
Pour toute transaction, le Client indiquera le numéro figurant au recto de sa carte, la date d’expiration de sa carte et le cryptogramme figurant au verso de sa carte (trois derniers chiffres).
La communication par le Client de son numéro de carte bancaire vaut autorisation pour Adèle Beaumais de débiter son compte à due concurrence du montant de sa commande.
Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, quel qu’en soit le motif.
Adèle Beaumais conserve la propriété de l’article jusqu’au paiement intégral du prix par le Client. Les achats sont réalisés de manière sécurisée. Les solutions de paiement adoptées par Adèle Beaumais sont 100% sécurisées. Toutes les informations que les Clients communiquent à Adèle Beaumais sont strictement protégées et garantissent la conformité et la sécurisation de chaque transaction.
Retour et remboursement
– Droit de rétractation
Conformément à la nouvelle directive européenne, Loi Hamon, entrée en vigueur en Juin 2014, vous disposez d’un délai légal de 14 jours pour exercer votre droit de rétractation.
– Échange et remboursement
Étant donné que les pièces sont fabriquées artisanalement, il est impossible de demander un échange : les pièces sont toutes uniques.
Dans le cas où une pièce ne vous convient pas, la loi vous donne 14 jours après réception de la commande pour demander un remboursement.
Vous êtes tenu de retourner dans un délai de 14 jours à compter de la date de réception de l’article, le cachet de la poste faisant foi, l’article à l’adresse suivante : Adèle Beaumais, 94bis rue du renard, 76000 Rouen
La société Adèle Beaumais s’engage à vous rembourser le prix de l’article dans les 30 jours suivant la réception du colis sous conditions qu’il soit reçu en parfait état, avec l'article intact. Les frais de livraison et de retour restent à votre charge, ainsi que les risques encourus par le retour.
Dans le cas où les pièces arrivent cassées au Client, avec preuve photographique de l’état du colis, de l’état de l’emballage avec étiquette apparente, et enfin des pièces dans le colis avec étiquette apparente et hors du colis, un remboursement peut être demandé. Un mail contenant ces photos et la demande de remboursement doit être envoyé à [email protected]
– Garanties et responsabilité
Adèle Beaumais n’a, pour toutes les étapes d’accès au site, du processus de commande à l’expédition du colis ou des services postérieurs, qu’une obligation de moyen.
La responsabilité de Adèle Beaumais ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la loi et à la jurisprudence ;
Vos informations personnelles, collectées sur notre site internet, sont uniquement destinées à Adèle Beaumais pour le traitement de votre commande.
Conformément à la loi N°78/17 du 6 Janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, il vous suffit de nous adresser par e-mail à [email protected] ou par courrier à l’adresse suivante: Adèle Beaumais, 23 rue Victor Hugo 76000 Rouen
Propriétés intellectuelles
En aucun cas le Client n’est autorisé à télécharger ou à modifier tout ou partie du site et notamment son contenu (produits listés, descriptions, images, vidéos…).
Ce site ou toute partie de ce site ne doit en aucun cas être reproduit, copié, vendu ou exploité pour des raisons commerciales sans l’autorisation expresse et écrite de Adèle Beaumais.
L'achat d'une œuvre confère à l'acheteur la propriété physique de celle-ci mais il n'acquiert en aucun cas sa propriété intellectuelle.
La reproduction est la distribution des œuvres et objets en vente sur ce site sont un droit et une propriété exclusive de Adèle Beaumais
D’une manière générale, tous les droits d’auteur, marques et autres signes distinctifs et droits de propriété ou de propriété intellectuelle figurant sur le site, resteront la propriété pleine et entière de Adèle Beaumais.
Le Client est donc tenu au respect des droits de propriété intellectuelle et ne pourra aucunement utiliser les marques figurant sur le site et sur les produits le cas échéant, ou déposer de marque qui porterait préjudice au titulaire des droits, sauf disposition contractuelle contraire.
Il en est de même pour tout autre droit de propriété intellectuelle.
Données personnelles
La Réglementation Générale sur la Protection des Données est un ensemble de loi mises en place par la commission Européenne à partir du 25 Mai 2018 pour toutes les entreprises qui ont une activité en Europe.
Adèle Beaumais, en qualité de responsable de traitement, met en oeuvre un traitement de données à caractère personnel ayant pour principales finalités le traitement et le suivi de vos demandes, et notamment des demandes de renseignements, de contact, de gestion des commandes, de gestion des livraisons, de gestion de la facturation, de constitution de fichiers clients et prospects, d’accès à votre compte client, de gestion des comptes clients, de service relations clientèle, de statistiques commerciales et des réponses à y apporter, et plus généralement la gestion de la relation avec vous, en ce incluant des opérations commerciales, de communication et de marketing (notamment parrainage, segmentation, ciblage, prospection commerciale, personnalisation des offres, newsletters). Ces informations sont destinées à Adèle Beaumais. Conformément aux dispositions applicables en matière de protection des données à caractère personnel, vous bénéficiez d’un droit d’interrogation, d’accès, de rectification, d’effacement et de portabilité de vos données, ainsi que du droit d’obtenir la limitation de leur traitement et d’un droit d’opposition (au traitement de ses données, ainsi qu’à la protection notamment commerciale). Vous disposez également du droit de définir des directives relatives au sort de vos données à caractère personnel. Ces droits s’exercent par courrier électronique ou postal accompagné d’une copie d’un justificatif d’identité signé à [email protected] ou à Adèle Beaumais, 23 rue Victor Hugo 76000 Rouen – Conformité RGPD du 18 mai 2018
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SHIPPING AND RETURN POLICIES
I currently don't do exchange but I do issue refunds in case of return or damaged package.
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If you would like to return your piece, you will be responsible for the cost of return shipping as well as packing it safely for travel. Original shipping charges are not refunded. To return a piece, please send an email to [email protected] within 14 days of receiving your order.
The items must be returned in the same condition you received it in, without wear or damage.
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Shipping times
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